Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODS
CPT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Minnesota) 8100 Mitchell Road, MINNEAPOLIS, Etat de Minnesota 55440 (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1315251
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1995

Présentation de la marque ODS

Déposée le 5 juillet 1985 par CPT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Minnesota) 8100 Mitchell Road auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ODS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CPT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Minnesota) 8100 Mitchell Road, MINNEAPOLIS, Etat de Minnesota 55440 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ODS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODS est expirée depuis le 5 juillet 1995.

CPT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Minnesota) 8100 Mitchell Road a également déposé les autres marques suivantes : CPT


CPT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Minnesota) 8100 Mitchell Road, MINNEAPOLIS, Etat de Minnesota 55440 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;logiciels et matériels d'ordinateurs; extincteurs.