ODS
Présentation de la marque ODS
Déposée le 5 juillet 1985 par CPT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Minnesota) 8100 Mitchell Road auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ODS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ODS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODS est expirée depuis le 5 juillet 1995.
CPT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Minnesota) 8100 Mitchell Road a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49